Généralités relatives aux permis d’élèves conduteurs/trices

Le permis d’élève conducteur/trice est délivré après la réussite de l’examen théorique de base. La validité d’un tel permis est limitée. Elle peut être prolongée une fois pour la catégorie A et pour la sous-catégorie A1 au cas où il est certifié que l’instruction pratique de base a été accomplie avec succès. Est considérée comme prolongation l’extension de la durée de validité de ce permis, effectuée sitôt après l’échéance de la première date (sans interruption aucune). La durée de validité est inscrite dans le permis.

Il convient de remarquer que les délais d’attente entre l’inscription à un examen et l’examen en soi dépend des saisons et des capacités régionales. Il est donc recommandé de s’inscrire à temps à un examen.

La validité d’un permis d’élève conducteur/trice expire lorsque le ou la titulaire a échoué trois fois de suite à l’examen de conduite et que l’autorité compétente nie, sur la base d’un test, l’aptitude de l’intéressé(e) à conduire.

Après l’échéance de la validité du permis d’élève conducteur/trice, un second permis ne peut être délivré pour la même catégorie (moyennant un nouveau formulaire de demande, etc.) que si l’autorité d’admission atteste la capacité de conduire d’un candidat ou d’une candidate ou si toutes les possibilités de passer un examen n’ont pas encore été mises à contribution.

Si l’examen pratique de conduite ne devait une nouvelle fois pas être réussi, la délivrance d’un nouveau permis d’élève conducteur/trice devrait alors être rejetée à terme.

Cas pour lesquels un permis d’élève conducteur/trice n’est pas requis

Les titulaires d’un permis de conduire de la catégorie C ou de la sous-catégoire C1 souhaitant acquérir un permis de conduire de la sous-catégorie D1 ne sont pas tenus de demander un nouveau permis d’élève conducteur/trice. Il en est de même pour les titulaires d’un permis de conduire de la catégorie C qui souhaitent acquérir un permis de conduire de la catégorie D.

N’ont pas besoin d’un permis d’élève conducteur/trice les candidats et candidates au permis de conduire des catégories spéciales G et M.

Course d’apprentissage

Est réputée course d’apprentissage toute course effectuée avec un véhicule automobile dont le conducteur ou la conductrice est titulaire d’un permis d’élève conducteur/trice. Les courses d'apprentissage en voiture automobile ne peuvent être entreprises que si l'élève est accompagné d'une personne âgée de 23 ans au moins, qui possède depuis trois ans au moins un permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule et n'étant plus à l'essai. La personne d’accompagnement doit pouvoir actionner facilement le frein à main, aussi en portant la ceinture de sécurité.

Le permis d’élève conducteur/trice de la catégorie A, des sous-catégories A1 et B1, ainsi que de la catégorie spéciale F permet d’effectuer des courses d’apprentissage sans être accompagné. Les passagers d’un tel véhicule doivent cependant être titulaires du permis de conduire respectif.

Le permis d’élève conducteur/trice des catégories BE, CE et DE, ainsi que des sous-catégories C1E et D1E, permet d’effectuer des courses d’apprentissage sans être accompagné si l’élève conducteur/trice dispose du permis de conduire pour le véhicule tracteur. Il n’est pas permis d’avoir des passagers lors des courses de contrôle de la catégorie D et de la sous-catégorie D1, à l’exception de la personne d’accompagnement prescrite, du moniteur ou de la monitrice de conduite ou de l’experte(e) ou d’autres élèves conducteurs/trices. Ces derniers doivent cependant être titulaires du permis d’élève conducteur/trice respectif.

L’insigne bleu "L", de grandeur prescrite, doit être appliquée bien visiblement à l’arrière du véhicule conduit par un(e) élève conducteur/trice.

Lors de courses d’apprentissage à l’étranger, les prescriptions du pays considéré peuvent être consultées auprès du consulat respectif ou à la douane. Il n’est, en principe, pas recommandé d’effectuer des courses d’apprentissage à l’étranger.