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Bateaux

Bateaux à voiles être ancré dans le brouillard

Les bateaux sont en partie classés différemment à l’échelle mondiale, par exemple par rapport à leur forme, leur mode de propulsion, leur affectation ou par rapport à d’autres critères.

En Suisse, la classification des bateaux relève de l’ordonnance sur la navigation intérieure.

Nous distinguons par ailleurs les bateaux nécessitant une immatriculation et ceux qui ne doivent pas être immatriculés.

Les prescriptions relatives à leur construction répondent en grande partie aux standards européens. Les écarts concernent notamment les prescriptions relatives à la protection de l’environnement, aux émissions sonores et de gaz d’échappement ainsi que celles pour lesquelles aucune réglementation commune n’a été établie pour l’ensemble de l’Union européenne.

Veuillez vous adresser aux spécialistes en construction de bateaux au cas où vous auriez des questions au sujet de la construction des bateaux.


Informations supplémentaires

Système de gestion certifié selon ISO 9001 et contrôles accrédités des véhicules automobiles et des bateaux à l'Office de la circulation routière et de la navigation du canton de Berne

 


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Informations sur ce site Internet

http://www.pom.be.ch/pom/fr/index/strassenverkehr-schifffahrt/schifffahrt/schiffe.html