Mémentos

Détenteur / Détentrice

• Le permis de conduire suisse sous forme de carte de crédit,
  PCC (PDF, 76kB)
• Modification des prescriptions applicables aux permis de conduire (PDF 18 KB)
• Mémento relatif aux permis d’élèves conducteurs/conductrices (PDF 19 KB)
• Permis de conduire à l'essai (PDF, 138kB)
• Acquisition du permis de conduire de la catégorie A1
  (PDF 18 KB)
• Acquisition du permis de conduire de la catégorie B (PDF 17 KB)
• Importantes informations relatives aux examens de conduite pour motocycles (PDF 18 KB)
• Obtention d'un permis de conduire suisse par le ou la titulaire d’un permis de conduire étranger (PDF 19 KB)
• Facilités de stationnement accordées aux handicapés (PDF, 158kB)
• Le tachygraphe numérique TN (PDF, 294kB)

Véhicule

• Admission à la circulation routière d’un véhicule automobile neuf (PDF, 129kB)
• Admission à la circulation routière d'un véhicule automobile d'occasion (PDF, 129kB)
• Lieu de stationnement des véhicules automobiles (PDF, 125kB)
• Immatriculation d’un véhicule à moteur agricole (PDF, 129kB)
• Utilisation de véhicules agricoles (PDF 18 KB)
• Permis à court terme (PDF, 130kB)
• Véhicules de remplacement (PDF, 137kB)
• Immatriculation d’un véhicule destiné à l'exportation; Export (PDF, 129kB)
• Aide-mémoire pour l'importation de véhicules (PDF, 24kB)
• Mémento relativ à l'importation de motocycles et de véhicules automobiles selon i'article 15 OETV (PDF, 19kB)
• Transport de personnes à titre professionnel (PDF, 127kB)
• Motocyclettes (PDF, 130kB)
• Quadricycles et motoneiges (PDF 56 KB)

Plaque de contrôle

• Réplique et perte des plaques de contrôle (PDF, 129kB)
• Courses effectuées dans le trafic interne sans plaque de contrôle (PDF 11 KB)
• Véhicules munis de plaques de contrôle étrangères (PDF, 129kB)

Navigation

• Permis de conduire pour bateaux (PDF 16 KB)
• Règles de comportement valables pour la navigation (PDF, 161kB)
• Bateaux stationnés à l'étranger et naviguant sur les eaux suisses (PDF 16 KB)

Taxes et émoluments

• Imposition des véhicules routiers (PDF, 157kB)
• Emoluments perçus pour le déploiement de nos activités
  (PDF 18 KB)
• Redevance forfaitaire (PDF 19 KB)
• Rabais accordé pour les grands parcs de véhicules (PDF 11 KB)
• Exonération de la taxe sur la circulation routière en cas d‘invalidité (PDF 15 KB)

• Imposition des bateaux dans le canton de Berne (PDF, 159kB)
• Emoluments perçus par le service de la navigation